Licence Publique de Deepin OpenSymbol

Mis à Jour le: 2016-06-07

Avant d'utiliser Deepin OpenSymbol, lisez attentivement la Licence Publique (Ici et ensuite on se référera à "Licence") de Wuhan Deepin Technology Co., Ltd. et de ses entreprises associées (Ici et ensuite on se référera à "Deepin Technology" ou "Nous"). En installant, copiant ou utilisant Deepin OpenSymbol, vous acceptez les termes de cette Licence, et admettez avoir lu et compris ce Contrat. En tant qu'individu représentant une entité, en installant, copiant, ou bien utilisant Deepin OpenSymbol, vous admettez que vous avez été autorisé à utiliser à accepter les termes de cette Licence au nom de l'entité susmentionnée. Si vous n'êtes pas d'accord avec les conditions stipulées dans ce Contrat, vous êtes priés de ne pas installer, télécharger ou utiliser Deepin OpenSymbol et ses services applicables. Cette Licence sera appliquée à toutes les éditions de Deepin OpenSymbol, sauf si elle est remplacée par une nouvelle version.
Deepin OpenSymbol est seulement licencié aux utilisateurs étant d'accord avec cette Licence, outre les dispositions suivantes, Deepin Technology réserve tous les droits.

1. Définition.

La police de Deepin OpenSymbol: elle se réfère à la série de fonte TrueType de Deepin OpenSymbol, ainsi que toutes les dérivés faites à partir de cette série, y compris le style de police, séquence de codage, format de conversion. Elle comprend également toute partie de cette série de fonte, et toute partie sous d'autre nom. Cette licence s'applique aussi aux logiciel (code source, script de construction et document) liés à la série de fonte.

Usage: elle se réfère le cas où vous acceptez cette licence et vous avez le droite de télécharger, d'installer, de copier et/ou de distribuer (y compris, mais sans s'y limiter à pré-installation, mise en paquet, etc.) la police Deepin OpenSymbol d'une manière non-commerciale.

2. License.

Deepin Technology vous accorde d'utiliser la police par cette licence. Vous ne devez pas, néanmoins, (1) utiliser la marque, le logo et le nom de Deepin Technology, (2) utiliser la police d'une manière commerciale ou (3) modifier le contenu de la police (y compris la modification du style de police, de la séquence de codage, du format et/ou du nom de police) sans consentement écrit préalable de Deepin Technology.

3. Copy and Distribution.

Vous devez présenter, dans toutes les copies de la police, une copie de cette licence, une déclaration constatant que les utilisateur peuvent redistribuer la police dans les conditions précitées, et une instruction pour afficher cette licence. Vous avez le droit de copier et distribuer la copie de la police librement seulement dans les conditions précitées. Et les utilisateur de cette copie obtient automatiquement la licence pour copier ou distribuer la police basé sur les termes et conditions précitées. Si une partie de travail reconnaissable n'est pas dérivée de la police, et peut être vu comme un travail indépendant et individuel, cette licence ne s'applique plus à cette partie de travail quand vous la distribuez.

4. Avertissement.

En tout état de cause, l'entière responsabilité de Deepin Technology, son distributeur autorisé ou détenteur de licence de tous composants sous cette dite licence sera limitée au montant réellement payé par vous à Deepin Technology pour la police d'écriture. En aucun cas, Deepin Technology, son distributeur autorisé ou détenteur de licence de tout composant ne seront responsables des dommages indirects, occasionnels, spéciaux ou punitifs causés par l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser la police d'écriture ou tout contenu lui étant associé.

5. Responsabilités limités.

Deepin Technology vous accorde d'utiliser la police par cette licence. Vous ne devez pas, néanmoins, (1) utiliser la marque, le logo et le nom de Deepin Technology, (2) utiliser la police d'une manière commerciale ou (3) modifier le contenu de la police (y compris la modification du style de police, de la séquence de codage, du format et/ou du nom de police) sans consentement écrit préalable de Deepin Technology.

6. Résiliation.

(1) Deepin Technology peut résilier le présent Contrat si vous n'avez pas respecté les dispositions et conditions de la Licence. Toutefois, les cessionnaires qui ont acquis des copies et des droits selon la Licence de votre part, tant qu'ils respectent les termes, leurs droits resteront valides. (2) Deepin Technology peut résilier la présente licence après avoir fourni une licence de remplacement pour une version de substitution, de modification ou de mise à niveau de la police d'écriture, et après avoir déclaré que la condition pour que vous l'utilisiez est d'accepter un tel accord de remplacement.

7. À propos de l'envoi d'informations.

Si, de quelque manière que ce soit ou par quelque moyen que ce soit, vous avez soumis des données ou d'autres informations (ci-après dénommés "Informations", y compris sans limitation, l'idée, le concept ou la technologie soumis en tant que rétroaction, données, questions, commentaires, conseils et ainsi de suite, utilisés pour améliorer la police et le service connexe.), ils sont tous considérés comme illimités et non classifiés. Dans le but d'améliorer nos logiciels et nos services, vous acceptez également que Deepin Technology ait le droit d'avoir un droit permanent, inaliénable et non exclusif d'utiliser ces informations dans le monde entier et de les partager avec d'autres parties (par exemple, des fournisseurs de matériel et de logiciels), sans devoir vous payer ou vous dédommager. Dans cette disposition, Deepin Technology a également le droit d'utiliser, de copier, de transmettre, de distribuer, d'afficher, d'exécuter, de créer des produits dérivés des informations que vous avez soumises, et a permis à des tiers d'exécuter les activités ci-dessus. À l'exception des circonstances nécessaires à la prestation de services de soutien, Deepin Technology ne divulguerait pas ou ne marquerait pas spécialement la source d'information.

8. Juridiction et lois applicables.

La formation, l'exécution, l'explication et le règlement des différends seront applicables pour les lois en Chine continentale. En cas de litige entre vous et Deepin Technology en ce qui concerne le contenu ou l'exécution du présent Contrat, les deux parties devront d'abord résoudre le différend par le biais de négociations amiables; ou toute partie pourrait intenter une action en justice devant le Tribunal populaire compétent où Deepin Technology se trouve.

9. Contradictions.

Si, à la suite d'une décision de justice ou pour toute autre raison (non limitée aux questions de brevet), des conditions vous sont imposées (par ordonnance d'un tribunal, accord ou autre) qui contredisent les conditions de la présente Licence, si vous ne pouvez pas satisfaire simultanément à vos obligations en vertu de la présente Licence et à toute autre obligation pertinente, vous ne pouvez donc pas utiliser la police d'écriture du tout. Si une partie du présent article est jugée invalide ou inapplicable en raison d'une circonstance particulière, le reste de l'article est censé s'appliquer, et l'article dans son ensemble est censé s'appliquer dans d'autres circonstances.

10. Explication et modification.

Dans toute la mesure permise par la loi, Deepin Technology est en droit d'expliquer et de réviser la Licence. Deepin Technology est en droit de réviser ou de résilier la présente licence conformément aux révisions des lois et règlements applicables, ainsi qu'aux ajustements du statut commercial et de la stratégie. Le contrat révisé sera joint à la nouvelle édition de Font/Software pour que vous puissiez le lire et l'accepter avant utilisation. En cas de litige connexe, cette licence sera résiliée et la dernière licence prévaudra. Si vous n'êtes pas d'accord avec la licence révisée, vous pouvez désinstaller et supprimer la police et détruire les informations et contenus pertinents. Le maintien de l'utilisation de la police d'écriture est reconnu après avoir accepté les révisions du Contrat.

11. Contactez nous.

Si vous avez des questions ou souhaitez obtenir une information de la part de Deepin Technology, merci de nous contacter via l'adresse email suivante :support@deepin.org.